1. Éditeur du site
Le présent extranet (ci-après « l'Extranet ») est édité par :
Groupe Ternois Fermetures
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[À COMPLÉTER : numéro de TVA intracommunautaire]
Téléphone : [À COMPLÉTER]
E-mail : [À COMPLÉTER]
2. Directeur de la publication
[À COMPLÉTER : nom et fonction du directeur de la publication — généralement le représentant légal de l'entreprise]
3. Hébergement
L'Extranet est hébergé par :
PlanetHoster
21 Rue de Marignan, 75008 Paris, France
Téléphone : 01 47 42 78 78
Site : planethoster.com
4. Accès à l'Extranet
L'Extranet est un espace collaboratif privé et réservé aux collaborateurs du Groupe Ternois Fermetures. L'accès nécessite une authentification personnelle (identifiant et mot de passe) délivrée par l'entreprise. Toute tentative d'accès non autorisé, de contournement des dispositifs de sécurité ou d'usurpation d'identifiants est susceptible de poursuites au titre des articles 323-1 et suivants du Code pénal relatifs aux atteintes aux systèmes de traitement automatisé de données.
5. Propriété intellectuelle
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6. Données personnelles
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8. Limitation de responsabilité
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9. Contact
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